Le présent site est la propriété de la Fédération Française des Télécoms, association régie par la loi de 1901, dont le siège social est situé: 17, rue de l’Amiral Hamelin 75116 Paris dont le numéro de SIRET est : 502 086 325 00029

Contact : secretariat@fftelecom.org

 

Le directeur de la publication du site Web est Monsieur Yves Le Mouël, en qualité de directeur Général de la Fédération.

 

Le responsable du site web est Madame Dominique MARTIN, directrice générale adjointe.

 

Le site « fftelecoms.org » est animé par les équipes de la Fédération Française des Télécoms. 

 

Missions

Le site « fftelecoms.org » a pour mission de présenter et de promouvoir l’actualité de l’industrie des communications électroniques et de valoriser l’image des membres de la Fédération et de la profession au niveau national et international.

 

Pour cela, le site est organisé en 6 thématiques permettant de traiter les différents sujets et actualités provenant des différents travaux des commissions qui composent la Fédération. Un accès par commission permet de pouvoir accéder directement aux travaux de ces dernières.

 

Le site propose également des points de vus d’auteurs partenaires et d’une veille hebdomadaire sur le domaine des télécoms. 

 

Politique en matière de données à caractère personnel

Aucune donnée de type personnel ne sera enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la Fédération Française des Télécoms. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle de ce site Web par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Fédération Française des Télécoms, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

 

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. C’est le cas notamment pour les discours, les textes réglementaires, etc.

 

Cependant le bon usage de l’internet veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement le nom de l’auteur, la source, et le cas échéant le lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.

 

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.

 

Le logo de la Fédération Française des Télécoms, ainsi que les marques des partenaires de la Fédération Française des Télécoms figurant sur le site sont protégés.

 

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sont soumis à l'autorisation expresse de la Fédération Française des Télécoms, selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. 

 

Les bases de données figurant sur le site « fftelecoms.org » sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998. 

 

Création de liens vers « fftelecoms.org »

La mise en place de liens vers le site « fftelecoms.org » n’est conditionnée à aucun accord préalable sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site fftelecoms.org ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante. 

 

Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Liens externes

De nombreux liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager la Fédération Française des Télécoms quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

 

Clause de responsabilité

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de la Fédération Française des Télécoms.

 

Le site n’accueille aucune forme de publicité.

 

Avertissement

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