5 mar 2014
Vie de la fédération

Nomination d'Olivier Henrard au CSPLA

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M. Olivier Henrard (Secrétaire général de SFR et Président de la commission contenus à la FFTélécoms) a été nommé par arrêté de la Ministre de la Culture et de la Communication en date du 24 février 2014 représentant de la Fédération Française des Télécoms en qualité de membre titulaire au sein du Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA).
Nomination d'Olivier Henrard au CSPLA

Il représentera à ce titre les fournisseurs d'accès et de service en ligne.

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique est une instance consultative indépendante, chargée de conseiller le ministre de la culture et de la communication en matière de la propriété littéraire et artistique. Il remplit également une fonction d'observatoire de l'exercice et du respect des droits d'auteurs et des droits voisins. Il associe des personnalités indépendantes, les représentants des professionnels (auteurs, artistes-interprètes, éditeurs, producteurs, radiodiffuseurs, télédiffuseurs..) et associations de consommateurs.

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